Le compte-rendu du conseil municipal du 21 Novembre est à votre disposition sur le site et en mairie.
L’ordre du jour était le suivant :
APPROBATION du procès–verbal de la séance du 19 septembre 2022
FINANCES LOCALES
- Délibération 2022/048 : Demande de subvention au titre de dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL) et de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
- Délibération 2022/049: Décision modificative N°1 budget 2022
- Délibération 2022/050: Demande de subvention dans le cadre d’un contrat Natura 2000
FONCTION PUBLIQUE
- Délibération 2022/051: Mise à jour du tableau des effectifs dans le cadre des avancements de grade
- Délibération 2022/052: Modalité de participation financière au départ à la retraite des agents communaux
INTERCOMMUNALITE
- Délibération 2022/053: Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable (RPQS) – exercice 2021 du S.I.E.A des Deux Rives
- Délibération 2022/054: Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement collectif et non collectif (RPQS) – exercice 2021 du S.I.E.A des Deux Rives
MOTION DE SOUTIEN
- Délibération 2022/055: Motion de soutien à la viticulture
QUESTIONS DIVERSES
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